Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, lundi 3 juin, à treize heures trente : Sous réserve de la décision de la conférence des présidents, discussion et votes sur les deux motions de censure déposées en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie. L...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1, visant à adapter et mutualiser nos politiques publiques au changement climatique, notamment à destination des villes côtières et insulaires ; Discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'ar...

Prochaine séance, demain, à quatorze heures : Questions au Premier ministre ; Discussion du projet de loi autorisant la ratification de l'accord se rapportant à la convention des Nations unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridi...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi, à seize heures : Discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 21 mai, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à 14 heures : Questions au Premier ministre ; Prestation de serment d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle, adopté par le Sénat, portant modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie ; Discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et a...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle, adopté par le Sénat, portant modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire ; Suite de la discussion du projet de loi organique visant à modifier la loi organique du 23 juillet 201...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, en lecture définitive, de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants ; Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des maires. La séance est levée.

Prochaine séance à neuf heures : Discussion du projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République de Moldavie pour l'élimination de la double imposition sur le revenu et pour la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 15 janvier 2024, à dix-huit heures : Débat sur le thème : « Essais nucléaires en Polynésie française : indemnisation des victimes directes, indirectes et transgénérationnelles et réparations environnementales ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi visant à contrôler l'immigration et à améliorer l'intégration. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quatorze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République ...